top of page

MENTIONS LÉGALES

 

Propriétaire et créateur du site internet


MARC Production

47 Avenue du Général de Gaulle

63670 La Roche Blanche

SIRET : 79948243500028


Si vous rencontrez un problème technique sur ce site internet, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@bgctoscane.com

 

Hébergement du site internet

 

ovh.com

2 rue Kellermann

59100 Roubaix France.

 

Plateforme de gestion de contenu

 

Wixbusiness.com

 

Droit applicable

 

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

 

Propriété intellectuelle 

 

Le code source de ce site internet est à la propriété exclusive de MARC Production. La réutilisation et la modification de ce code source est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de MARC Production est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Crédits photos 

 

Les photographies figurant sur ce site internet sont protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, par quelque personne que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Utilisation du site internet

 

Ce site internet, y compris et sans être limitatif, toute information, déclaration, ou photographie contenue dans ce site internet, sont présentés sans aucune garantie, expresse ou tacite, que ce soit en termes d’exactitude, d’utilité ou de précision. Nous déclinons toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site internet, y compris et sans être limitatif, dommages directs ou indirects, dans la limite des lois en vigueur. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les opérations du site Internet à notre discrétion et sans information préalable.

 

Liens hypertextes 

 

Le site internet de MARC Production peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites ; nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques en matière de protection des informations personnelles en vigueur sur ceux-ci.

 

Informatique et libertés 

 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1598869.

L’utilisateur dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne qu’il peut exercer auprès de MARC Production. De plus, MARC Production s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses utilisateurs à un tiers.

bottom of page